Entrevue Blackburn Podcast

Le 8 janvier dernier, j’ai eu le grand plaisir d’être l’invitée de Pierre Blackburn à son émission Blackburn Podcast réalisée par Éric Mailhot.  Nous avons discuté principalement de la situation des artistes visuels au Québec. Vous pouvez voir l’entrevue dans son intégralité ici. Merci à la Galerie Lounge TD pour nous avoir accueillis.  Les photos sont de Valérie Provost, photographe.

Portrait par Valerie Provost_2016

 

Signez ici : La compréhension des contrats comme élément essentiel de votre boîte à outils.

"Le contrat", Jean-Honré Fragonard, 1792

« Le contrat », Jean-Honré Fragonard, 1792

Dans ma pratique, je vois souvent des artistes hésiter et même refuser de signer les contrats qu’on leur propose, pas nécessairement parce ces contrats sont mauvais, mais parce que c’est le principe même du contrat qui pour eux cause problème. Je me suis souvent dit que ces personnes doivent être particulièrement sensibles à ce que le contrat représente dans sa conception étroite : quelque chose d’engageant et de contraignant, quelque chose que si nous comprenons mal risque de nous piéger, quelque chose qui remplace la confiance et la bonne foi auxquelles nous aimons tellement croire. Il y a peut-être derrière cette attitude un peu aussi de manque de confiance en soi, de sa capacité à négocier, de peur de soulever des problèmes qui ne surviendront peut-être pas, peur de susciter une discorde qui risque de miner l’entente elle-même. On aime mieux s’en remettre à la chance et se convaincre que tout ira bien.

Or, s’il est possible d’être dupé par un mauvais contrat, l’absence de contrat peut aussi souvent s’avérer nuisible.

Exiger un contrat ce n’est pas un manque de confiance envers l’autre contractant. Ce peut être une façon de dire que vous estimez suffisamment la relation pour la protéger des brouilles pouvant résulter d’une mauvaise compréhension de l’entente que vous avez conclu ensemble. En proposant un contrat, vous faites preuve de votre professionnalisme. Vous indiquez clairement que vous connaissez vos droits et que vous défendez vos intérêts et cela peut très bien se faire dans le respect de votre interlocuteur.

Hormis quelques cas particuliers, il n’est pas nécessaire de faire rédiger le contrat par un avocat ou une avocate. Sachez cependant que lorsque les enjeux sont grands pour vous, vous avez tout intérêt à consulter un ou une professionnel-le avant de vous engager. Sachez aussi qu’il y a plusieurs spécialités au droit et ne vous laissez pas impressionner si une galerie vous dit que son contrat a été rédigé par un avocat. D’ailleurs, les diffuseurs vous présenteront presque toujours des contrats qui les avantagent, sans nécessairement être abusifs. Il est important d’avoir en tête les éléments que vous voulez y voir paraître pour que la négociation se fasse de façon équitable. Plus vous serez confrontés à des types de contrats différents, plus vous serez à même de juger ce qui vous convient ou convient moins.

Voici donc quelques outils qui je l’espère, contribueront à démystifier le contrat.

Il y a plusieurs situations pour lesquelles un ou un artiste pourrait proposer ou se faire proposer un contrat: exposition, consignation d’oeuvres, performance, reproduction, etc. Chaque contrat devrait être adapté à la situation particulière, mais certains éléments sont communs à tous.

Premièrement, en général, un contrat n’a pas besoin d’être écrit. Selon le Code Civil du Québec, une entente verbale peut très bien constituer un contrat. Par contre, en cas de litige, ce sera la parole de l’un contre la parole de l’autre. Le contrat écrit aide à clarifier ce qui avait été convenu au départ et les conditions de cette entente.

Toutefois, dans le cas particulier d’une entente entre un artiste professionnel et un diffuseur, la Loi sur le statut de l’artiste professionnel (Loi 78) précise que le contrat doit être écrit. Si bien que s’il y a absence de contrat écrit, votre entente pourrait être considérée n’avoir jamais eu lieu. Si vous êtes artiste professionnel, vous avez donc intérêt à vous y attarder. Nous y reviendrons plus loin.

Deuxièmement, le contrat doit être valide et le Code Civil du Québec définit les critères pour qu’il soit considéré comme tel.

La validité du contrat:

En général, pour qu’un contrat soit valide, il faut 3 choses :

Un consentement. Ça peut paraître évident, mais ce doit être clair que les parties consentent aux termes de l’entente. Dans le cas d’un contrat écrit, la signature peut en faire preuve.

Les parties doivent être aptes à contracter. Certaines personnes ne sont pas aptes à contracter par elles-mêmes (si elles sont placées sous tutelle, par exemple). De plus, pour engager la vente d’oeuvres ou de la cession des droits d’auteur sur celles-ci, vous devez en être propriétaire.

Le contrat doit avoir un objet, c’est-à-dire qu’il doit énoncer la nature de l’entente (vente d’un bien ou d’un service en échange d’une contrepartie, par exemple).

Lorsqu’on est confronté à la lecture d’un contrat la première fois, on ne sait pas trop ce qu’il faut y chercher et y reconnaître. Voici donc une petite liste des éléments constitutifs des contrats.

Les éléments constitutifs du contrat :

Titre (il permet de définir mieux l’objet du contrat).

Date et lieu de signature.

Identification des parties.

Droits et obligations des parties.

Entrée en vigueur du contrat.

Durée du contrat.

Fin du contrat (hormis la date, ce peut être aussi les circonstances pouvant y mettre fin, par exemple, la faillite du diffuseur ou l’omission d’une des deux parties de répondre de ses obligations).

Mode de règlement des conflits.

Signature et initiales à chaque page. La signature confirme le consentement hors de tout doute. Les initiales au bas de chaque page montrent qu’il n’y a pas eu d’ajout possible après la signature. Il est important d’initialer pour les mêmes raisons lorsqu’on fait des ratures ou qu’on corrige le contrat à la main, question de confirmer que les parties ont consenti à ces modifications.

(Source : Fondation du barreau du Québec, Vos droits, vos affaires, vol.4)

Les conditions qui régissent les contrats entre artiste professionnel et diffuseur selon la Loi sur le statut de l’artiste professionnel.

Nous avons vu plus haut que la Loi sur le statut de l’artiste professionnel exige que les contrats entre artistes soient écrits. (Ils doivent également être signés en deux copies). La Loi instaure ainsi une exception au Code Civil du Québec qui prévoit pourtant que les contrats peuvent être faits verbalement entre deux parties. De plus, la Loi 78 impose la présence de certaines clauses au contrat.   Les diffuseurs, du fait que les artistes ont besoin de leurs services pour faire connaître et commercialiser leur travail, pourraient avoir l’avantage d’imposer les conditions qui leur convient dans leurs ententes avec les artistes. Les artistes ont le plus souvent un statut économique précaire. Le législateur a donc imposé ces exceptions aux règles qui régissent habituellement les contrats pour permettre un rapport plus égalitaire entre diffuseurs et artistes.

Il est à noter que la Loi 78 s’applique aux artistes professionnels seulement. Par contre, même si vous n’avez pas encore ce statut et que la Loi 78 n’oblige pas votre diffuseur, vous pouvez quand même vous en inspirer pour la négociation de vos contrats et je vous le conseille fortement.

Est considéré artiste professionnel (au sens de la Loi) :

L’artiste qui se déclare lui-même artiste professionnel, qui crée des oeuvres pour son propre compte, dont les oeuvres sont exposées, produites, publiées, représentées en public ou mises en marché par un diffuseur. Il a reçu de ses pairs des témoignages de reconnaissance comme professionnel, par une mention d’honneur, une récompense, un prix, une bourse, une nomination à un jury, la sélection à un salon ou tout autre moyen de même nature.

Est aussi présumé artiste professionnel l’artiste qui est membre du RAAV (organisation reconnue pour représenter les artistes par le gouvernement du Québec).

(Voir le texte de loi, section 1 – Le statut de l’artiste professionnel).

De plus, ces exceptions pourraient ne pas s’appliquer si le contrat est signé par un agent, un professionnel ou une société de gestion de droits agissant au nom de l’artiste, puisqu’ils sont sensés négocier à armes égales avec le diffuseur.

Les clauses obligatoires dans un contrat impliquant un artiste professionnel et un diffuseur:

« 1. la nature du contrat ;

2. l’oeuvre ou l’ensemble d’oeuvres qui en est l’objet ;

3. toute cession de droit et tout octroi de licence consentis par l’artiste, les fins, la durée ou le mode de détermination de la durée et l’étendue territoriale pour lesquels le droit est cédé et la licence octroyée, ainsi que toute cession de droit de propriété ou d’utilisation de l’oeuvre ;

4. la transférabilité ou la non transférabilité à des tiers de toute licence octroyée au diffuseur ;

5. la contrepartie monétaire due à l’artiste ainsi que les délais et autres modalités de paiement ;

6. la périodicité selon laquelle le diffuseur rend compte à l’artiste des opérations relatives à toute oeuvre visée par le contrat et à l’égard de laquelle une contrepartie monétaire demeure due après la signature du contrat. »

 (*source: Georges Azzaria et Normand Tamaro, « Le droit et les contrats en arts visuels au Québec, RAAV, 2001)

 À surveiller:

La durée du contrat

Plusieurs points sont à surveiller pour les artistes. Si vous engagez une nouvelle entente avec une galerie, vous voudrez peut-être limiter la durée, à un an par exemple, afin de voir si l’entente vous sera satisfaisante.  La galerie qui s’apprête à investir dans la promotion de votre carrière, essaiera probablement de vous offrir 2, 3 ou 5 ans… À vous de voir.

L’exclusivité

L’exclusivité est précieuse et ne devrait pas être cédée à la légère. Cédez seulement pour le territoire sur lequel la galerie a vraiment le pouvoir de faire une différence pour vous. Si la galerie vous demande l’exclusivité pour toute l’Amérique du Nord, vérifiez qu’elle a bien et bien des contacts pour vous promouvoir sur ce territoire en entier, sinon, il peut être plus avantageux de céder votre représentation à un autre diffuseur pour des territoires plus éloignés.

Les clauses financières de l’entente : Pourcentage de commission, délais de paiement et modes de versements des sommes dues, fréquences des rapports de redevances dans le cas d’un contrat de galerie. Vous devriez toujours être en mesure de vérifier l’état des ventes ainsi que les sommes qui vous sont versées en fonction de vos ventes totales.

La question du droit d’auteur :

Que ce soit pour la vente, la consignation ou pour une performance, l’œuvre et les droits qui y sont associés sont deux éléments distincts. Vous pouvez autoriser la reproduction d’une ou de plusieurs œuvres pour la promotion d’un événement, selon certaines conditions (nombre d’exemplaires et type de diffusion). Les reproductions à des fins de vente (comme giclées, sérigraphies et autres) devraient faire l’objet d’une entente séparée. Le contrat devrait définir le type de reproduction autorisée, le nombre d’exemplaires et dans certains cas, la durée sera aussi importante.

Pour une performance, vous n’avez pas nécessairement à céder vos droits sur l’œuvre produite au diffuseur. Cette demande n’a souvent comme motif que la diffusion à des fins de promotion. Vous pouvez autorisez ces diffusions sans pour autant céder vos droits de façon définitive. Vous voudrez peut-être vous y garder l’accès pour le présent et même pour le futur.

Finalement, ne cédez jamais, au grand jamais, l’ensemble de vos droits d’auteur à un tiers.

Voici un exemple tiré d’un contrat qu’on m’a déjà soumis pour examen. Je fais un accroc volontaire au respect du droit d’auteur en ne dévoilant pas la source, pour des raisons évidentes. Je vous laisse juger par vous-mêmes.

« Cession de droit.

-L’Artiste, par les présentes, cède à X le droit de propriété sur (nombre) Oeuvres ainsi que les Droits d’auteur sur lesdites Oeuvres dans le monde entier et pour la durée légale des Droits d’auteur sur les Oeuvres;

-Il est entendu que la cession du Droit de propriété et des Droits d’auteur sur chaque Oeuvre prend effet de plein droit au moment de la réalisation de l’Oeuvre;

-L’Artiste a l’obligation de proposer en exclusivité à X toutes les Oeuvres qui sont ou seront réalisées à partir de la date du présent contrat. »

Vous avez le droit, même le devoir à mon humble avis, de rejeter de telles clauses.

Pour vous aider, il existe des contrats modèles dont vous pouvez vous inspirer. Le RAAV offre à ses membres des exemples de contrats, adaptés aux différentes situations qu’il vous sera possible de rencontrer pendant votre carrière. Certains contrats sont disponibles à tous sur leur site internet. Le document complet « Le droit et les contrats en arts visuels au Québec » est disponible pour les membres seulement au coût de 10$ et il vaut son pesant d’or.

Note : Je ne suis pas une professionnelle du droit. Il est fortement suggéré de s’adresser à un avocat ou une avocate spécialisé-e en cas de doute ou de litige concernant vos ententes. Dans bien des cas, l’investissement en vaut vraiment la chandelle.

Sources:

LOI SUR LE STATUT PROFESSIONNEL DES ARTISTES DES ARTS VISUELS, DES MÉTIERS D’ART ET DE LA LITTÉRATURE ET SUR LEURS CONTRATS AVEC LES DIFFUSEURS

http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/S_32_01/S32_01.html

La fondation du Barreau du Québec, Vos droits, vos affaires, no.4

http://www.fondationdubarreau.qc.ca/pdf/publication/vosdroitsvosaffaires4.pdf

Georges Azzaria et Normand Tamaro, Le droit et les contrats en arts visuels au Québec, RAAV, 2001

Choisir sa galerie et non sa galère.

Affiche du film "Faust" de F.W. Murnau, 1926

Nul besoin de vendre son âme au diable.  La galerie d’art constitue un excellent moyen, mais  non le seul moyen dont dispose l’artiste pour distribuer et faire connaître ses oeuvres.  Choisir sa galerie, c’est choisir un partenaire d’affaires.  Comme en amitié et en amour, votre coeur et vos valeurs  devraient guider votre choix.  Et comme pour le mariage, il vaut aussi mieux avoir un bon contrat si jamais le ciel s’avérait moins bleu que prévu.

Bien sûr, il y en a d’excellents galeristes et d’autres moins excellents.  Aussi, ce qui est idéal pour le voisin ne le sera pas nécessairement pour vous.  Ce qui importe surtout c’est de choisir en fonction de ce que vous êtes et de vos besoins pour ne pas être déçu.  Entrer en galerie ne règle pas tout non plus et ne vous déleste pas de la responsabilité de mener à bien vos objectifs.  Comme vous êtes beaux, talentueux, intelligents et sûrs de vous, vous éviterez le piège de sauter sur la première offre venue simplement par peur de tomber dans l’oubli.    Plusieurs frustrations dont je suis témoin viennent du fait que l’artiste n’a pas  su évaluer la nature de l’entente qui lui était proposée.  Une fois le contrat signé, difficile de revenir en arrière sans foutre tout en l’air.  Il y a de mauvaises ententes c’est vrai.  Il faut savoir les éviter.  Il y a aussi de bonnes ententes qui ne correspondent pas à nos attentes et nos objectifs.  Il faut aussi savoir les jauger.

Être représenté en galerie n’est pas une nécessité absolue.  Certains se débrouillent assez bien seuls.  Cela dépend bien sûr de vos objectifs et de vos possibilités.  Aussi, étant donné la difficulté d’entrer en galerie, pour plusieurs, ce n’est souvent même pas un choix.  Vendre soi-même ses oeuvres nécessite beaucoup d’efforts et la galerie a quand même de nombreux avantages quand on y a accès.  Il faut toutefois la choisir avec soin.

Exposer ce n’est pas seulement montrer des oeuvres, c’est aussi créer un événement.  C’est réseauter et échanger.  C’est faire parler de soi et de son travail.  Être choisi pour exposer lorsque c’est possible, donne aussi de la crédibilité à notre travail.

Pour ceux et celles qui n’arrivent pas à entrer en galerie, cela ne déprécie pas nécessairement la valeur du travail.  Beaucoup d’appelés, peu d’élus.  C’est souvent une question de timing et de circonstances.  Il existe une foule de lieux où il est possible d’exposer.  Plusieurs galeries aussi louent leurs murs à ceux et celles qui veulent organiser eux-mêmes leurs événements.  Ça peut s’avérer une bonne solution – mais il faut être prêt à y mettre l’effort et tout gérer soi-même.

Certaines galeries de ce type prendront toutefois en charge le vernissage, la promo  et les relations de presse et ont aussi souvent une liste d’envoi pour vos invitations.  Ils peuvent aussi parfois se charger du gardiennage et des ventes.  Tout a un prix.  L’expérience peut s’avérer coûteuse ou avantageuse selon le cas. À vous d’évaluer si le jeu en vaut la chandelle.

Certaines galeries conventionnelles acceptent aussi des expositions temporaires, d’artistes jugés intéressants.  Lorsque l’occasion semble bonne, il faut tenter sa chance.

Déterminez votre marché et vos besoins

Si vous cherchez une galerie qui vous représentera à long terme, faites vos démarches afin de trouver celles qui vous conviennent le mieux.  Pour bien choisir, il faut connaître ses besoins et son marché.  Savez-vous qui est susceptible d’acheter vos oeuvres?  Si votre profil correspond à la clientèle d’une galerie, vous aurez plus de chance d’y entrer et éventuellement d’y réussir.  Il faut aussi que la galerie corresponde à ce que vous êtes.  Allez  voir, regardez qui y expose.  Est-ce que les oeuvres que vous y voyez vous plaisent?  Voyez-vous bien votre travail à cet endroit?  Est-ce que les gens qui y travaillent vous ressemblent?  Est-ce que la communication est facile et l’atmosphère chaleureuse?

La galerie doit aussi offrir des services qui correspondent à vos besoins, et ce, à chaque étape de votre carrière.  Au moins pour la durée de l’entente.  Vous devez donc évaluer vos besoins.  Voulez-vous qu’on vous appuie dans votre développement de carrière?  Ce n’est pas nécessairement le but premier d’une galerie.  Posez des questions et évaluez leur capacité à vous aider.  Avez-vous l’ambition de développer le marché international?  Est-ce que la galerie dispose d’un réseau adéquat pour vous y mener?

Évaluez ce qu’on vous offre

Bravo! Extase!  Hourra!  La galerie convoitée démontre un intérêt pour votre travail. Vous voudrez certainement savoir comment vos oeuvres seront montrées, s’il y aura une rotation régulière et si vous aurez éventuellement l’occasion de monter des expositions solos et si oui, à quelle fréquence.  Des artistes tablettés dès le départ, ça existe, malheureusement.

Est-ce que la galerie achète ou prend en consignation vos oeuvres? Il est évident qu’une galerie qui achète vos oeuvres prend un risque plus important et sera justifiée de vous en donner un moindre prix.  Votre  galerie vous offrira fort probablement plutôt une consignation des oeuvres et vous paiera votre dû au moment de la vente, ce qui rend encore vos revenus incertains.  Elle peut aussi vous offrir un montant forfaitaire mensuel qui vous assure un revenu régulier.  Mais attention, il s’agit le plus souvent d’une avance de fonds sur votre part des ventes.  Il est possible que la galerie se réserve ainsi le droit de se rembourser à même votre inventaire.  Soyez certain de ce qu’on vous propose.

 Évaluez ce qu’on vous demande en retour

 Le taux de commission sur les ventes

Il devrait être en fonction de ce qui est offert et aussi tenir compte des autres frais s’il y a lieu.  Il peut être aussi bas que 25 % si vous payez aussi la location des murs.  Il peut aller jusqu’à 70 % pour une galerie plus prestigieuse.  À New York par exemple, certaines galeries vous chargeront ce taux en plus des frais d’exposition.  Certains jugeront qu’il peut être pertinent d’exposer quelque part pour la visibilité et/ou le prestige sans espérer en tirer profit.  Encore une fois, tout à un prix.  Il est à vous d’évaluer ce qui vaut la peine en fonction de vos besoins réels à chaque étape de votre carrière.

 L’exclusivité

Il n’est pas rare pour une galerie qui entend investir dans la promotion d’un(e) artiste d’exiger de lui ou d’elle une exclusivité.  Il est important d’évaluer si cette exclusivité est justifiée (en fonction de ce qui sera réellement investi) et si elle aura un impact sur d’autres aspects de votre carrière.  L’exclusivité devrait être limitée dans le temps (généralement la durée du contrat) et devrait s’appliquer à un territoire donné.  Si vous consentez l’exclusivité mondiale, assurez-vous que votre galerie a effectivement les contacts nécessaires pour vous promouvoir partout.  Sinon, limitez le territoire aux endroits où elle peut effectivement faire une différence.

 Autres frais

Il est important de vérifier si on vous exigera d’autres frais, par exemple, des frais d’exposition, abonnement annuel ou frais de promotion et de vernissage.  Croyez-le ou non, ça existe.  Il se peut aussi que ces services ne soient tout simplement pas offerts et donc de votre responsabilité.

 Productivité

Si votre entente est particulièrement avantageuse, il se peut qu’on vous incite à produire un certain nombre d’oeuvres par mois, voire par semaine.  Il est important pour vous d’évaluer votre capacité à rendre la marchandise selon votre rythme de travail et sans brimer votre équilibre et votre capacité créatrice.

 Les droits d’auteur

Est-ce que la galerie vous demande de céder en tout ou en partie vos droits d’auteur?   Il s’agit là d’une question des plus délicates.  Il est normal qu’on vous demande la permission de reproduire vos oeuvres pour des cartons d’invitations ou de les publier sur le site de la galerie par exemple.  Si des tirages (giclées ou sérigraphies) devaient être faits dans le but de vendre, vous devez y consentir séparément par écrit.  Vous ne devriez au grand jamais céder la totalité de vos droits à qui que ce soit.  Ce genre de clause pourrait être considéré abusif le cas échéant, mais vaut mieux être prudent.  Oui, je l’ai déjà vu dans un contrat.

 Le contrat

Sachez finalement qu’aux termes de la loi, le galeriste est requis de vous fournir un contrat.  Une entente verbale ne suffit pas.  Le RAAV publie à cet effet un excellent guide qui comprend des exemples de différents types de contrats (vente, consignation, etc.).  Pour ce qui est des contrats proposés par les galeries, je vous conseille de vous y pencher sérieusement avant de signer et de vous faire conseiller au besoin par un avocat, un agent ou toute personne bien avisée afin d’éviter de vous retrouver dans une situation qui ne correspond pas à vos désirs.  L’investissement peut éventuellement vous sauver bien des coûts et des soucis.

Je suis consciente que le marché est difficile et qu’il appartient à chacun de faire les compromis qu’il juge à propos.  Il est toujours mieux par contre de le faire en pleine connaissance de cause.  Je vous souhaite des ententes à la hauteur de vos attentes.  Et des galeristes honnêtes, malgré la croyance populaire, il y en a plein.  N’ayez donc pas peur de faire valoir ce qui est important pour vous.  Il s’agit de vos oeuvres, de votre carrière.  Le pouvoir doit rester entre vos mains.